Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIMACITE excelia group XL
EXCELIA GROUP

Numéro de dépôt :
4662844
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
CLIMACITE excelia group XL de EXCELIA GROUP

Présentation de la marque CLIMACITE excelia group XL

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par EXCELIA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIMACITE excelia group XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est EXCELIA GROUP domicilié(e) 102 rue de Coureilles - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 5 Cours de Verdun - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque CLIMACITE excelia group XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662844.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMACITE excelia group XL arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

EXCELIA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : PrepAsia , humacité


EXCELIA GROUP - 102 rue de Coureilles - 17000 - LA ROCHELLE - France


Plasseraud IP, Madame Sandrine VIMES - 5 Cours de Verdun - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Publicité ; Relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; expertise en affaires commerciales dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, notamment reproduction de documents ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Services d'information d'affaire et d'expertise [opinion d'expert] sur des entreprises s'exerçant en particulier en matière de communication, de sensibilisation, d'accompagnement et de mise en oeuvre de démarches d'adaptation des entreprises ou des organismes financiers à une politique de développement durable et de recommandations sur l'exercice de leur responsabilité sociale et environnementale, services d'information et d'expertise sur les entreprises s'exerçant en particulier dans le domaine du marketing et de la gestion de relation clients, services d'information d'affaire sur la responsabilité sociétale des entreprises et l'investissement responsable, services d'aide et de conseil aux entreprises et aux investisseurs s'exerçant en particulier en matière de communication, de sensibilisation, d'accompagnement et de mise en oeuvre de démarches d'adaptation des entreprises ou des organismes financiers à une politique de développement durable et de recommandations sur l'exercice de leur responsabilité sociale et environnementale [Aide et conseil aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires] ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données concernant les entreprises dans un fichier central, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central, conseils, aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management ; conseil, étude, assistance et expertise concernant le management et l'organisation de l'entreprise ; conseils et informations d'affaires en particulier dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes), de l'audit des systèmes de management, des systèmes de management de la qualité, de l'évaluation, de l'évaluation de compétence et de qualification du personnel. Conseil en matière d'évaluation de la compétence de personnes [conseil en matière de tests pour la détermination de compétences professionnelles]; services de placement d'auditeurs dans le cadre d'une mission d'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ; services d'évaluation, d'auto-évaluation et de diagnostic des différents services de l'entreprise tels que les services achat, administratif, comptable, fiscal, responsabilité sociétale, commercial, gestion et qualification du personnel, environnement, production [audits d'entreprises] ; organisation d'expositions, de colloques à but commercial ou de publicité ; vente au détail, en ligne ou non, de documents relatifs aux normes et standards ; services d'audits d'organisation des affaires [audits d'entreprises] ; services d'informations commerciales dans le domaine des standards et des normes ; systématisation de données dans un fichier central ; analyses et travaux statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'enregistrement et de traitement de données, de textes, à savoir recueil, saisie, systématisation de données, services de transcription, de composition, de compilation, d'encodage et d'affichage de données, de textes, de sons et/ou d'images ; études et recherche de marchés ; services d'abonnement à des journaux et à une lettre d'information ; services de recrutement, de gestion et d'évaluation du personnel [conduite de tests pour la détermination de compétences professionnelles] et conseils en ces domaines ; parrainage publicitaire ; organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à une base de données en ligne concernant les normes, standards français, internationaux et européens, services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne ; service d'abonnement à un flux d'information en ligne ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). services d'information et d'expertise sur les entreprises s'exerçant en particulier dans le domaine du marketing et de la gestion de relation clients ; Conseil, étude, assistance et expertise concernant le management et l'organisation de l'entreprise ; conseils et informations d'affaires en particulier dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes), de l'audit des systèmes de management, des systèmes de management de la qualité, de l'évaluation, de l'évaluation de compétence et de qualification du personnel. Conseil en matière d'évaluation de la compétence de personnes ; services de placement d'auditeurs dans le cadre d'une mission d'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ;

Services technologiques, ainsi que travaux de recherche et conception s'y rapportant ; services d'analyses et recherches industrielles ; conception et développement de matériaux de construction ; services de certification (contrôle de qualité) en vue d'attester de la conformité des engagements pris envers des clients ou des usagers ; étude de projets techniques ; conception de programmes d'évaluation du cycle de vie des produits et élaboration de méthodes d'analyse technique ; services de tests conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ; services d'évaluation (audit) et d'auto évaluation (audit) de conformité (audit) à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) dans le domaine du management de la qualité, de la compétence et de la responsabilité sociétale ; services d'inspection et de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards, normes, référentiels ; services de rédaction technique de standards, de normes, référentiels dans le domaine de l'audit, de l'évaluation de la conformité de la qualité des d'entreprises ; conception (élaboration) de programmes informatiques et de banques de données relatives à l'évaluation de conformité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'information dans le domaine du contrôle de qualité, de l'évaluation de la conformité des systèmes de management ; services d'information technique dans le domaine des standards et normes, référentiels ; services de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes, standards, référentiels relatifs à l'évaluation de systèmes de management et de contrôle de la qualité et de normes environnementales. Renseignement, expertise, conseil, analyse et consultation, en matière de respect de la protection de l'environnement, de la maîtrise d'économie de l'énergie et des matières premières, de l'utilisation rationnelle de l'énergie, de l'efficacité énergétique, de la limitation des déchets et des rejets de polluants, du respect des réglementations liées au développement durable.